Mentions Légales

Éditeur du site : Association Art’Terre d’Auvergne 3 route de Vichy 63260 SARDON – Tel : 06 83 53 26 23 – Code APE 9001Z – SIREN 793 167 255 – Licences N°2-1092972 / N°3-1092973

Responsable de la publication : Mr VÉNUAT Jean-Claude, Président
Création & Webmaster : Laëtitia ECHEGUT
Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site http://artterredauvergne.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://artterredauvergne.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site est mis à jour régulièrement par Laëtitia ECHEGUT. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site  http://artterredauvergne.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’Association.

L’Association Art’Terre d’Auvergne s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site  http://artterredauvergne.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de l’Association. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que l’Association en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Logo, charte graphique

Le logo, et la charte graphique de ce site sont propriété de l’Association. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Traitement de données personnelles

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande en s’adressant à l’administrateur du site par mail via la page « Contact ».

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique ou de l’inscription à l’Espace Membre. Les courriels recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques et informations collectées ne feront l’objet d’aucune cession.

Liens vers d’autres sites Internet

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l’Association.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://artterredauvergne.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.